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Partie IV de V – Ryan Ostilly, vice-président de la stratégie produit et GTM EMEA & APAC, Sovos Cliquez ici pour lire la partie III de la série. Les lois sur la facturation électronique imposées par le gouvernement font leur chemin dans presque toutes les régions du monde, apportant des mandats et des attentes plus […]
Partie V de V – Christiaan Van Der Valk, vice-président, stratégie et réglementation, Sovos Cliquez ici pour lire la partie IV de la série. Les lois sur la facturation électronique imposées par le gouvernement font leur chemin dans presque toutes les régions du monde, apportant des mandats et des attentes plus stricts aux entreprises. Insérés […]
Partie III de V – Eric Lefebvre, directeur de la technologie, Sovos Cliquez ici pour lire la partie II de la série. Les lois sur la facturation électronique imposées par le gouvernement font leur chemin dans presque toutes les régions du monde, apportant des mandats et des attentes plus stricts aux entreprises. Insérés dans tous […]
Partie II de V – Oscar Caicedo, vice-président de la gestion des produits pour VAT Americas, Sovos Cliquez ici pour lire la première partie de la série. Les lois sur la facturation électronique imposées par le gouvernement font leur chemin dans presque toutes les régions du monde, apportant des mandats et des attentes plus stricts […]
Partie I de V – Steve Sprague, directeur commercial, Sovos Les lois sur la facturation électronique imposées par le gouvernement font leur chemin dans presque toutes les régions du monde, apportant des mandats et des attentes plus stricts aux entreprises. Insérés dans tous les aspects de vos opérations, les gouvernements sont maintenant une influence omniprésente […]
Mise à jour : 13 mars 2023 par Enis Gencer Juridictions d’Europe du Nord : Mise à jour de la CCT La proposition de la Commission européenne sur la TVA à l’ère numérique (ViDA) continue d’évoluer, les derniers détails ayant été publiés le 8 décembre 2022. En conséquence, de nombreux pays de l’UE redoublent d’efforts […]
Les entreprises soumises à la TVA intracommunautaire sont particulièrement susceptibles de faire l’objet d’un audit TVA par une autorité fiscale. Elles doivent donc en comprendre les raisons et anticiper cette possibilité. Explications et conseils ci-après. La lutte contre la fraude à la TVA intracommunautaire est un terreau favorable pour les contrôles de TVA. Avec le […]
6,5% en France, 9% aux États-Unis et plus de 20% dans certains pays européens. L’inflation perturbe l’économie mondiale et atteint des niveaux plus vus depuis longtemps. Avec des conséquences importantes sur les prix à la consommation. D’où l’adoption de taux réduits de TVA par différents pays. Le point sur ces mesures et leurs projections à […]
Le Brésil est connu pour son système de facturation électronique très complexe de contrôle continu des transactions (CTC). En plus de suivre les changements législatifs quotidiens dans ses 26 États et le District fédéral, le pays compte plus de 5 000 municipalités avec des normes différentes pour la facturation électronique. La taxe prélevée sur la […]
Il est temps de revenir aux paiements anticipés de la taxe sur les primes d’assurance (IPT) – une continuation de notre série de blogs sur cet important sujet de l’IPT. Vous pouvez trouver la première entrée de notre série de blogs ici. L’IPT est déclarée et établie différemment dans toute l’Europe. Déclarations mensuelles, trimestrielles ou […]
Mise à jour : 8 mars 2023 par Kelly Muniz L’Espagne lance une consultation publique pour la facturation électronique obligatoire B2B Le ministère des Affaires économiques et de la Transformation numérique (Ministerio de Asuntos Económicos y Transformación Digital) a lancé une consultation publique sur le prochain mandat de facturation électronique B2B. Le mandat permettra aux […]
Dans la prochaine édition de notre série de blogs sur les paiements anticipés de la taxe sur les primes d’assurance (IPT), nous examinons un régime moins familier à beaucoup, le paiement anticipé autrichien IPT. Paiements anticipés IPT en Autriche Ceux qui connaissent bien la sphère IPT seront perplexes sur ce blog, car ils n’auront probablement […]
De nombreux pays ont récemment entamé leur parcours de contrôle continu des transactions (CTC) en introduisant des systèmes obligatoires de facturation électronique ou de déclaration électronique. Nous constatons davantage cette tendance dans l’Union européenne, car les récents rapports sur l’initiative sur la TVA à l’ère numérique discutent du fait que le meilleur choix politique serait […]
Meet the Expert est notre série de blogs où nous partageons plus d’informations sur l’équipe derrière nos logiciels innovants et nos services de conformité à la taxe sur les primes d’assurance (IPT). En tant qu’organisation mondiale avec des experts en fiscalité indirecte dans toutes les régions, notre équipe dédiée est souvent la première à connaître […]
Le 30 août 2022, le ministère des Finances a publié un projet de loi modifiant le règlement sur l’utilisation du système national de facturation électronique (KSeF). L’objectif du projet de modification est d’adapter les conditions d’utilisation de KSeF aux conditions spécifiques qui s’appliquent aux collectivités locales et aux groupes TVA qui fonctionneront comme un nouveau […]
Pour le Royaume-Uni et d’autres entreprises non européennes, il est essentiel de déterminer l’importateur des biens dans l’UE, car cela aura un impact sur le traitement de la TVA. Pour les marchandises de moins de 150 €, il existe des options simplifiées telles que le guichet unique d’importation (IOSS) ou des arrangements spéciaux par l’intermédiaire […]
Il est temps de revenir aux paiements anticipés de la taxe sur les primes d’assurance (IPT) – une continuation de notre série de blogs sur l’important sujet de l’IPT. Vous pouvez trouver la première entrée de notre série de blogs ici. Dans les différents pays et juridictions d’Europe, l’IPT est déclarée et réglée de différentes […]
L’administration fiscale colombienne (DIAN) continue d’investir dans l’expansion de son système CTC (contrôle continu des transactions). La dernière mise à jour propose d’élargir la portée des documents couverts par le mandat de facturation électronique. Dans cet article, nous aborderons le projet de résolution 000000 du 19-08-2022 récemment publié. Cela favorise des changements importants pour les […]