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On parle beaucoup de l’introduction du concept de "Clean Core" deSAPet de son impact sur la capacité d’une entreprise à personnaliser son ERP pour répondre aux besoins uniques de ses activités. Dans ce premier blog d’une série consacrée à la question du Clean Core, j’aimerais me concentrer sur les réalités de ce concept, sur son […]

La convergence des régimes traditionnels de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de la conformité transactionnelle crée de nouvelles obligations et responsabilités pour toutes les entreprises à travers le monde. En matière de TVA, la conformité va bien au-delà de la simple déclaration. Voici six pièges à éviter pour assurer sa conformité à la […]

Mise à jour : 13 mars 2023 par Enis Gencer Juridictions d’Europe du Nord : Mise à jour de la CCT La proposition de la Commission européenne sur la TVA à l’ère numérique (ViDA) continue d’évoluer, les derniers détails ayant été publiés le 8 décembre 2022. En conséquence, de nombreux pays de l’UE redoublent d’efforts […]

De nombreux pays ont récemment entamé leur parcours de contrôle continu des transactions (CTC) en introduisant des systèmes obligatoires de facturation électronique ou de déclaration électronique. Nous constatons davantage cette tendance dans l’Union européenne, car les récents rapports sur l’initiative sur la TVA à l’ère numérique discutent du fait que le meilleur choix politique serait […]

Pour le Royaume-Uni et d’autres entreprises non européennes, il est essentiel de déterminer l’importateur des biens dans l’UE, car cela aura un impact sur le traitement de la TVA. Pour les marchandises de moins de 150 €, il existe des options simplifiées telles que le guichet unique d’importation (IOSS) ou des arrangements spéciaux par l’intermédiaire […]

Le 22 juillet, la Commission européenne a ouvert quatre nouvelles procédures d’infraction contre le Royaume-Uni pour violation présumée du protocole de 2021 sur l’Irlande du Nord sur les conditions liées aux exigences douanières, à la taxe d’accise et à la TVA. L’UE a engagé sept procédures contre le Royaume-Uni au sujet du protocole depuis 2021. […]

Les données sont l’un des actifs les plus précieux des entreprises et des particuliers. Les données bien collectées, nettoyées et analysées permettent aux entreprises de réaliser leurs capacités maximales. Avec la tendance à la numérisation, les formulaires papier, les grands livres et les livres sujets aux erreurs sont remplacés par des versions électroniques. Ce développement […]

Derniers changements Le 1er juillet commence le second semestre de 2022 et, conformément à cette étape, des changements ont commencé à être mis en œuvre dans la sphère de la CCT. Dans ce blog, nous mettons en évidence les développements vitaux qui ont eu lieu en Europe et à l’étranger et qui peuvent influencer le […]

Dans notre précédent article de blog, « Optimiser la gestion de la chaîne d’approvisionnement : Considérations clés sur l’importation B2B », nous avons analysé la possibilité pour les fournisseurs britanniques de créer un entrepôt dans l’UE afin de faciliter les livraisons clients. Dans cet article, nous étudierons ce sujet plus en profondeur, toujours du point de vue […]

Mise à jour : 25 juin 2024 par Dilara İnal Le ministère publie un projet de ligne directrice sur la facturation électronique B2B Le ministère allemand des Finances (MoF) a publié un projet de directive le 13 juin 2024, détaillant le prochain mandat de facturation électronique B2B qui sera déployé le 1er janvier 2025. Bien […]

Mise à jour : 3 mai 2024 par Dilara İnal Israël reporte le déploiement du CTC L’autorité fiscale israélienne (ITA) a reporté le déploiement du mandat de contrôle continu des transactions (CTC). La déduction de la taxe payée en amont est autorisée avec ce second report, même en l’absence de numéro d’attribution, jusqu’au 4 mai […]

Pour les entreprises opérant en Turquie, 2019 a été une année mouvementée en raison des changements apportés à la réglementation fiscale et, en particulier, de la réforme de la facturation électronique. Depuis son introduction en 2012, le mandat de facturation électronique s’est élargi et les entreprises doivent maintenant s’adapter pour se conformer aux exigences qui […]