Secteur

Nouvelles approches fiscales pour les économies émergentes

Nouvelles règles - Meilleure approche

Restez toujours au courant des dernières réglementations

Covoiturage, services de livraison et même piratage éthique sont autant de nouveaux secteurs professionnels qui font leur apparition dans l’économie d’aujourd’hui, et chacun de ces secteurs a des répercussions en termes de fiscalité. Les gouvernements ont été contraints de mettre en œuvre de nouvelles réglementations fiscales afin que ces secteurs soient pris en compte. Mais ces réglementations sont constamment modifiées : les organismes de réglementation doivent affiner et ajuster les procédures et obligations en vue de s’assurer de l’exactitude des déclarations pour maximiser les recettes et supprimer la fraude. Force est de constater que les formulaires de déclaration sont modifiés plusieurs fois par an et que les seuils de revenus sont ajustés sans préavis. Les conditions évoluent rapidement, car les gouvernements adoptent la numérisation pour garder une longueur d’avance.

Avec Sovos, gardez une longueur d'avance sur l'évolution du paysage fiscal :

Secteur

Ne prenez pas de risques en conformité d'assurance

Protégez vos intérêts

Tenez la cadence des changements réglementaires

La ratification de la loi For the People Act, ou H.R. 1 aux États-Unis, a apporté des modifications et des dispositions importantes spécifiques à l’industrie des assurances. Par exemple, les assureurs-vie sont désormais confrontés à de nouvelles obligations de déclarer les contrats d’assurance pour le client et la société émettrice. Les compagnies d’assurance multirisques et les complémentaires santé doivent s’aligner sur de nouvelles réglementations portant sur l’actualisation des provisions pour sinistres et le calcul proportionnel de certains types de revenus de placement. Enfin, des changements importants ont été apportés aux règles fiscales internationales, ce qui pourrait perturber les activités mondiales des multinationales du secteurs des assurances. Rester au fait des changements réglementaires n’a jamais été aussi important.

Sovos aide à éliminer les risques fiscaux pour les assureurs :

Secteur

Tirez parti de l'expertise fiscale de nos services financiers

Surveillez les transactions

Gérez vos transactions financières avec aisance

La technologie et la transformation numérique ont radicalement transformé la façon dont les administrations réglementaires surveillent les transactions financières. Cet investissement s’est accompagné d’une demande accrue de rapidité et de transparence, afin de garantir que les montants d’impôt appropriés soient évalués et versés par les institutions financières. Les entreprises de services financiers doivent faire face à des circonstances uniques, les interactions avec les clients n’étant soumises à aucune contrainte géographique. Vous devez surveiller chaque transaction pour laquelle vous êtes légalement tenu de percevoir des taxes afin de garantir la conformité.

Sovos simplifie la fiscalité pour les services financiers :

Solve it all with Sovos

Value-Added Tax (VAT)

La conformité de la facturation électronique

Digital VAT reporting

VAT determination

Conformité fiscale des primes d'assurance

Taxes de vente et d'utilisation

Le calcul des taxes

Exemption certificate management

La déclaration des impôts

Filing

Tax & Regulatory Reporting

Déclaration des données fiscales

Unclaimed property

Insurance Statutory reporting

Shipping Compliance

Direct shipping

3-Tier distribution compliance

Carrier compliance

Industrie

Des solutions fiscales évolutives

Get ahead - Stay ahead

Assurez la conformité de vos services numériques en matière de fiscalité

Le marché des services numériques n’a de cesse de se développer. Aujourd’hui, les services de streaming de films et de musique, de même que les logiciels, sont strictement surveillés par les administrations fiscales, qui cherchent à mettre rapidement en place des mesures permettant de capturer cette nouvelle source de revenus. Un objectif qui a conduit à beaucoup d’incertitude et à de nombreuses discussions en matière de conformité fiscale. Où se trouve le produit ou service utilisé ou consommé ? Depuis quel endroit le paiement est-il effectué ? Quel est le but du produit ou du service ? Tant de questions que les administrations fiscales se posent lorsqu’elles imposent de nouveaux mandats et de nouvelles réglementations.