Détermination de l'IPT pour les assureurs

Une solution complète de conformité fiscale des primes d'assurance conçue pour les assureurs

Bénéficiez de la technologie et d'une solution simplifiée pour déterminer les taux des primes d'assurance

Sovos compte plus de 20 années de succès dans le domaine de la conformité fiscale des primes d’assurance auprès des assureurs les plus complexes

Logiciel de conformité fiscale des primes d'assurance

Protéger les assureurs contre les risques de non-conformité

Pour les assureurs internationaux, évoluer dans l’univers complexe des primes d’assurance dans diverses juridictions peut être éprouvant.

Les autorités fiscales continuent de prendre des mesures pour améliorer les revenus, augmenter l’efficacité et combattre la fraude. La transition vers des processus numériques de déclaration fiscale des primes d’assurance constitue une charge supplémentaire pour les assureurs.

Sovos IPT Determination

En combinaison avec IPT Managed Services, nous proposons ici la première solution virtuelle de bout en bout de conformité fiscale des primes d’assurance.

Sovos IPT Determination permet aux experts non fiscaux de calculer et d’appliquer en toute confiance les taux IPT globaux sur devis.

La solution est mise à jour en temps réel, garantissant à tout moment l’exactitude des taux d’imposition et de l’applicabilité des lois fiscales. Il en va de même pour les exigences en matière de déclaration, ce qui vous affranchit de la difficulté engendrée par les changements apportés aux règles de déclaration et les délais de règlement.

Sovos IPT Determination est centrée sur une base de données mondiale, composée de données fiscales détaillées sur les primes d’assurance recueillies auprès de plus de 80 pays. Ces données comprennent notamment des millions de combinaisons de produits et de juridictions, ce qui est idéal pour les assureurs souscrivant des programmes mondiaux complexes.

Sovos IPT Determination établit l’affectation des primes en amont de toutes les politiques telles que le renouvellement des assurances internationales. En plus d’attribuer les primes en fonction du territoire couvert, cette solution prend en charge de manière intuitive l’intégralité du processus de souscription en identifiant, en calculant et en appliquant avec précision les taxes appropriées au moment du devis.

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Voyez par vous-même comment Sovos IPT Determination peut prendre en charge les détails de la conformité IPT.

Sovos IPT Captive

Conçu spécifiquement pour le marché des captives, Sovos IPT Captive vous permet de suivre vos assurances depuis le renouvellement jusqu’au règlement. Avec nos services managés, il s’agit de la première solution complète de conformité fiscale des primes d’assurance pour le marché des captives.

Les fonctionnalités qui font de Sovos un leader du secteur de la conformité des primes d'assurance

Solution de calcul des taxes en temps réel avec mise à jour automatique des taux et des règles pour la conformité fiscale des primes d’assurance ainsi que les taxes parafiscales
Une vision plus claire de la responsabilité de paiement et d’administration des impôts tels que les taxes à la charge de l’assureur ou celles à la charge de l’assuré
Couverture des programmes de coassurance
Des solutions qui s’adaptent à vos processus grâce à un mappage de produits d’assurance sur mesure
Reproduction des devis de renouvellement à partir de devis existants, indiquant la date du fait générateur, afin de vous faire gagner du temps
Téléchargement des barèmes d’imposition au format pdf ou Excel

Possibilité d’envoyer au service d’assistance des questions relatives au logiciel ou de fiscalité
Des calculs complexes simplifiés, tels que le système espagnol du consortium d’indemnisation des assurances (CCS) ou le droit de timbre portugais
Possibilité de rechercher, de consulter et de gérer les devis des collègues via la matrice d’autorisations avec les fonctions d’administration
Prise en charge des calculs autorisés et non autorisés pour les programmes mondiaux
Une base de données mondiale sur la fiscalité de plus de 80 pays
Une API de calcul des taxes pouvant être intégrée à vos systèmes et processus
Intégration d’IPT Reporting offrant la possibilité d’établir des devis à des fins de déclaration*

“Nous avons choisi Sovos pour tirer parti d’IPT Managed Services. Tout au long de notre collaboration, la société a fait preuve d’un niveau de connaissance, d’une expertise et d’une attention aux détails admirables. Comprenant parfaitement notre produit, Sovos nous a aidés à identifier rapidement et précisément le traitement fiscal le plus approprié. Pas conséquent, nous avons été en mesure d’économiser énormément de temps et d’argent. Le logiciel de conformité fiscale des primes d’assurance de Sovos nous a permis de gagner en efficacité et en précision. Nous avons l’esprit tranquille en sachant que nos déclarations seront toujours soumises à temps et conformes aux règlements en vigueur. Nous recommandons Sovos très vivement.”

Carla Forafò
Deutsche Post DHL Group – GBS, Insurance & Risk Management