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Simplifier la TVA européenne grâce à l'IOSS

Le paquet TVA de l’UE sur le commerce électronique est entré en vigueur le 1er juillet 2021, et a entraîné un changement sur les plans opérationnel et métier, tout en introduisant de nouvelles obligations comptables.

L’un des éléments clés de ce paquet est le guichet unique à l’importation (IOSS), un nouveau moyen pour les entreprises de remplir leurs obligations en matière de TVA européenne lorsqu’elles réalisent des opérations transfrontalières.

Dans cet e-book, nous expliquons les concepts clés et les cas d’utilisation courants de l’IOSS afin que vous puissiez mieux comprendre ce système et son application à votre entreprise pour en tirer profit.

Étendu et compliqué, l’IOSS réécrit les règles pour les entreprises qui effectuent des transactions à destination et au sein de l’Europe. Cet e-book vise à vous simplifier la tâche. Voici les sujets abordés :

  • Les bases
  • Les exigences relatives aux intermédiaires
  • Les considérations clés pour votre entreprise
  • Comment assurer la conformité IOSS
  • Comment nous pouvons vous aider

Obtenir le livre électronique

Nous consacrons beaucoup de temps à chacun de ces sujets afin que vous puissiez déterminer avec certitude si l’IOSS est la bonne solution pour votre entreprise.

Notre e-book commence par une introduction claire de l’IOSS, à savoir son fonctionnement, ses nombreuses règles et ce qui s’est passé. L’e-book apporte également un complément d’information sur les intermédiaires IOSS ainsi que sur leur utilité et les cas où ils peuvent être sollicités.

Vous en apprendrez davantage sur le processus d’immatriculation IOSS, notamment ses effets sur :

  • L’expérience client
  • L’immatriculation à la TVA
  • La simplification de la TVA
  • Tenue de registres
  • La collecte de données et la facturation
  • La planification des mesures d’urgence
  • Les questions commerciales

Nous répondons à certaines questions importantes que vous devez vous poser au sujet de l’immatriculation IOSS :

  1. Devrez-vous désigner un intermédiaire ?

  2. Comment allez-vous en désigner un ?

  3. Comment allez-vous vous organiser pour l’immatriculation IOSS : allez-vous le faire vous-même ou rechercher de l’aide ?

  4. Comment allez-vous soumettre les déclarations mensuelles et payer la TVA ou faire appel à un partenaire ?

  5. Comment garantir que les données consignées sont au bon format et à jour ?

  6. Que ferez-vous en cas de contrôle de l’administration fiscale ?

Quelle que soit votre décision finale concernant l’IOSS, notre e-book vous aidera à prendre la meilleure décision possible pour votre entreprise.

La conformité en toute sérénité grâce au service complet et global de gestion de la TVA de Sovos

Quelles que soient vos obligations en matière de TVA, Sovos vous apporte son expertise pour gérer vos événements mondiaux et les complexités liées aux obligations transfrontalières en matière de TVA.

Notre solution VAT Managed Services facilite votre mise en conformité tout en atténuant les risques partout où vous opérez aujourd’hui. En outre, nous veillons à ce que vous puissiez gérer les exigences en matière de TVA sur les marchés que vous comptez conquérir demain.