Un objectif commun des contrôles fiscaux dans les pays de post-contrôle est de vérifier que les transactions enregistrées dans les livres d’une société sont réelles. La mesure dans laquelle la facture est considérée comme la seule ou la principale plate-forme d’information dans ce contexte varie d’un pays à l’autre, mais il est généralement vrai qu’un processus de facturation et des archives bien gérés, comprenant des preuves crédibles de l’intégrité et de l’authenticité des factures pendant la période de stockage, peuvent être un facteur déterminant dans une stratégie visant à réduire au minimum le temps d’audit et les risques de non-conformité. Permettre aux autorités fiscales de vérifier facilement la fiabilité des factures stockées peut donc être une stratégie clé pour déployer la facturation électronique à faible risque dans un environnement d’entreprise ou de service étendu.
Les informations historiques sont dignes de confiance lorsqu’il peut être établi que leur origine est réelle (authenticité) et qu’elles n’ont pas été modifiées (intégrité). Ces attributs de confiance sont interdépendants : si l’intégrité des documents ne peut être établie, ils ne sont logiquement pas authentiques ; et si l’authenticité des données ne peut être établie, leur intégrité n’a aucun intérêt.
Il n’est pas particulièrement difficile pour la plupart des entreprises de prouver la véracité d’une facture datant de plusieurs jours, semaines ou même mois. Cependant, de telles preuves circonstancielles s’effritent souvent avec le temps ; ce qui est « évident » un jour dans le contexte commercial est rapidement oublié dans l’environnement commercial actuel, qui évolue rapidement.
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